règlement intérieur association refuge

                       Règlement intérieur

Association refuge les fermes

Du miracle des rescapes

Sollières-sardières :  73500

Route des rigotets

Bureau de gestion de l’association

27 rue de fillé spay 72700

N° de sire : 83789962600013

Refuge la pintière st gervais en belin  72220

refugelesfermesdumiracledesres@gmail.com

Tél 0626330740   

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts d’association Autour du refuge les fermes du miracle des rescapés dont l’objet est la mise en valeur, la promotion et l’animation du Refuge Les Fermes Du Miracle Des Rescapés.

Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Titre 1 : Membres

Article 1^er-Composition

L’association Autour du refuge Les Fermes Du Miracle Des Rescapés est composée des membres suivants :

Membre D’honneur :

Membres adhérents :

Membres bienfaiteurs.

Article 2 – Cotisation

Les Membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.

Pour l’année 2017, le montant de la cotisation est fixé à 10 euros. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèce et effectué tout au long de l’année civile.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Admission de membres nouveaux

L’association Autour de l’association  les fermes du miracle des rescapés peut à tout moment accueillir de nouveaux   membres sur simple demande auprès d’une personne déjà membre.

Article 4 – Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 5 des statuts de l’association autour les fermes du miracle des rescapés, seuls les cas de  non-paiement de la cotisation, non-observation des statuts ou pour motifs graves peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci  doit être prononcée par le Conseil  d’Administration à une majorité des deux tiers, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Article 5 – Démission, Décès, Disparition

Conformément à l’article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Conseil d’administration.

Le Membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

Titre  II : Fonctionnement de l’association

Article 6 – Le Conseil d’Administration

Conformément à l’article 6 des statuts de l’association Autour de la ferme du miracle des rescapés, le Conseil d’Administration a pour objet de régler le budget annuel, arrêter les dépenses, déterminer l’emploi des fonds disponibles et plus généralement de définir les différentes actions et orientations de l’Association.

Il est composé de Mr DENOS Thierry, Mme FRASQUET Brigitte, Mr RIO  Sébastien.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

Il se réunit au moins 4 fois par an sur convocation du président ou sur demande d’au moins la moitié de ses membres.

Article 7 – Le bureau

Conformément à l’article 7 des statuts de l’association Autour du refuge les fermes des miracles des rescapés, le bureau a pour objet de présenter l’association dans tous les actes civile.

Il est composé de Mr DENOS Thierry  président gérant, de Mme FRASQUET Brigitte secrétaire comptable, et de Mr RIO Sébastien secrétaire.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

Il se réunit à la demande du président.

Article 8 – Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 8 des statuts de l’association Autour du refuge les  fermes du miracle des rescapés, l’assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président.

Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : par lettre simple envoyée 15 jours  avant  la date de la réunion de l’assemblée.

Le vote des résolutions s’effectue à main levée.

Article 9  Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 9 des statuts de l’association Autour du refuge les fermes  du miracle des rescapés,  Une Assemblée Général Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile ou tout autre situation particulière devant être débattue avant la prochaine assemblée générale ordinaire.

L’ensemble des membres de l’association seront convoqués par lettre simple envoyée 15 jours avant la date de réunion de l’assemblée.

Le vote se déroule à main levée.

Les votes par procuration ou par correspondance  sont autorisés.

Titre III : Dispositions diverses

Article 10 Le règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association le refuge des fermes du miracle des rescapés établi par le conseil d’administration conformément à l’article 15 des statuts.

Il peut être modifié par le conseil d’administration sur proposition d’au moins la moitié de ses membres selon la procédure suivante : lettre simple au président.

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par lettre simple sous le délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Selon l’Article 10 du règlement intérieur les membres  d’honneur, adhérents, bénévole, stagiaire devons  suivre les règles suivantes dans le refuge des fermes du miracle des rescapés.

-Ne pas fumé dans l’enceinte du refuge  car dangereux pour  les équidés

-Ne pas boire de l’alcool dans l’enceinte du refuge

-Ne pas taper les animaux

-Ne pas jeter un moindre déchet dans les parcelles ou se trouve  les animaux  car les équidés peuvent les avaler

-S’il y a des déchets surtout les ramasser

-Ne pas se retrouver   seul dans les parcelles des chevaux ou âne cela pourrez être très dangereux pour la personne et ferais l’objet d’une expulsion d’adhérence sauf si autorisation du président.

-Ne pas lancer des pommes par-dessus les câbles électriques

-Ne pas caresser les équidés par-dessus les câbles électriques

-Ne pas venir dans le refuge si un des responsables du conseil d’administration n’est pas sur place.

Article 11 : L’assurance du refuge

L’assurance du refuge ne fonctionnera pas si les personnes rentre seul sans avoir prévenue  les dirigeant du conseil d’administration ou avoir eu une autorisation d’aller nourrir soignée les équidés au refuge, n’y de sortir un cheval ou âne de l’enceinte du refuge ; le refuge pourra  poursuivre la ou les personnes qui auront enfreint l’article du règlement intérieur.

Article   12

Pension et hébergement

Les personnes qui auront mis leurs équidés en pension  devrons assurez leurs équidés et en faire une copie pour le refuge de l’assurance du SIRE du transpondeur et carnet de santé.

Les propriétaires des équidés en pension pourront venir sortir leurs équidés des parcelles d’où ils se trouvent  et de bien veuillez que les barrières électriques et autres barrières soit fermer pour les autres équidés.

Le propriétaire sera tenu pour responsable des dégâts fait par les autres  équidés et lui aussi.

La RC du refuge ne prendra  en compte faite par le propriétaire de l’équidé ou il sera fait une constatation de sinistre par le refuge à son  assurance avec photos et expertise  par les assureurs

A sollières sardières   le 17 septembre 2018

Monsieur le président gérant  association refuge les fermes du miracle des rescapés

 

MR denos thierry